J.O. Numéro 220 du 22 Septembre 1999       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 14153

Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance


Arrêté du 6 juillet 1999 portant promotion (aviation civile)

NOR : EQUA9901048A



Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports et du logement en date du 6 juillet 1999, les agents dont les noms suivent sont promus au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe dans les conditions suivantes :
A compter du 1er avril 1999
M. Boissel (Hervé), ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon, ancienneté du 1er avril 1999.

A compter du 4 mars 1999
M. Claude (Elie), ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon, ancienneté du 4 mars 1999.

A compter du 2 avril 1999
M. Diez (André), ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon, ancienneté du 2 avril 1999.

A compter du 1er juillet 1999
M. Dupont (Raymond), ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon, ancienneté du 1er juillet 1999.

A compter du 24 février 1999
M. Fournie (Alain), ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon, ancienneté du 24 février 1999.

A compter du 2 mai 1999
M. Gouret (Jean-Pierre), ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon, ancienneté du 2 mai 1999.

A compter du 7 août 1999
Mme Guerer (Noëlla), ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon, ancienneté du 7 août 1999.

A compter du 18 avril 1999
M. Julia (Claude), ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon, ancienneté du 18 avril 1999.

A compter du 19 juin 1999
M. Kerlan (Christian), ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon, ancienneté du 19 juin 1999.

A compter du 9 février 1999
Mme Lamirault (Annie), ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon, ancienneté du 9 février 1999.

A compter du 3 mai 1999
Mme Maguet (Annick), ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon, ancienneté du 3 mai 1999.

A compter du 18 décembre 1999
M. Nicol (Jean-François), ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon, ancienneté du 18 décembre 1999.

A compter du 23 août 1999
M. Paul (Gérard), ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon, ancienneté du 23 août 1999.

A compter du 16 octobre 1999
Mme Petroff (Isabelle), ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon, ancienneté du 16 octobre 1999.


A compter du 10 août 1999
M. Pistre (Michel), ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon, ancienneté du 10 août 1999.

A compter du 20 mars 1999
M. Rocca (Michel), ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon, ancienneté du 20 mars 1999.

A compter du 16 février 1999
M. Roucaries (Jean-Pierre), ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon, ancienneté du 16 février 1999.

A compter du 20 décembre 1999
M. Urios (Louis), ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon, ancienneté du 20 décembre 1999.